2016 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 novembre
L’an deux mil seize, le 29 novembreà 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Michel CHIQUET, Maireadjoint.
Etaient présents :M. Jean-Michel CHIQUET, Mme Christiane VALETTE, M. Noël DOUET,Mme Dominique RIBOUILLEAULT,M. Christophe DELANOUE, Mme Nelly ALEXANDRE-BAGLIN, M. Bernard OLSZTYNSKI,Mme Michelle VIGNAUD,M. Jérôme MASSE, Mme Sylvie MANCEAU, M. Claude DAGUZAN, M. Gérard MENEUT,
Date de convocation : 24 novembre2016
Secrétaire de séance : Mme Christiane VALETTE
Absents excusés :Mme Fabienne DURAND,M. Robert RENARD,
M. Robert RENARD donne procuration à M. Jean-Michel CHIQUET
Mme Fabienne DURAND donne procuration à Mme Dominique RIBOUILLEAULT
Le Compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 24 octobre 2016 est adopté à 13 voix pour et une abstention.
Le Compte rendu de la réunion extraordinaire du conseil municipal en date du 7 novembre 2016 est adopté à l’unanimité.
Séance ouverte à 20h30, sous la présidence de M. Jean-Michel CHIQUET, Maire adjoint.
BANQUET DU 11 NOVEMBRE :
Monsieur le Maire adjoint informe le conseil municipal qu’il a reçu M. Claude Daguzan concernant les personnes invitées au banquet du 11 novembre. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’annuler la décision prise le 24 octobre à 12 voixpour et 2 voix en abstention.
PROJET L’ENTRE DEUX CHEMINS :
Lotissement :
Monsieur le maire adjoint informe que ;
Le permis d’aménager a été déposé au Pays Fléchois.
Les demandes de modifications du règlement intérieur ont été faites au Cabinet Dewailly.
Seuls les lots 14 et 15, 19 et 20 pourront être vendus ensemble.
Les travaux avancent. Le coût du m² pourra être calculé lors de la fin des travaux.
Des précisions sont apportées sur la plantation des végétaux.
Modification stationnement devant le lot 14-15.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres présents les changements pour le projet.
Béguinage :
M. Robet donnera des informations mi-décembre pour le projet Béguinage.
Des demandes d’achat de terrain du lotissement et des pré-réservations du projet Béguinagearrivent en Mairie.
REPARATION TRACTEUR :
Monsieur le Maire adjoint informe le conseil municipal que le tracteur communal est en réparation chez Claas au Mans. Le montant de la réparation s’élève à 6480.50 TTC
TRAVAUX VOIRIE 2017 PROJET:
La commission s’est réunie le 16/11/2016.
Entretien fossé et débernage 3955 m
Deux devis ont été demandés :
BARDET TP Curage de fossés 0.92 € HT le mètre linéaire
Débernage de la chaussée 0.75 € HT le mètre linéaire
Dominique SAVATIER Curage de fossés 0.95 € HT le mètre linéaire
Débernage de la chaussée 0.75 € HT le mètre linéaire
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la proposition de l’entreprise Bardet TP.
Projet 2017 : reprofilage et joints
Bas du bourg à la Chupperie
Route de la Borde
Chemin le clos sur le moulin
Finition allée de la Godarderie
Allée des Ouches
PERSONNEL Remplacement secrétaire de Mairie :
Monsieur le Maire adjoint informe que Mme Isabelle SINQUIN est en arrêt de travail jusqu’au 18 décembre.
Le Centre de gestion a été contacté pour avoir une remplaçante. Il n’y a pas de personnel disponible.
Mme PAIRIGOIS Mireille a été embauchée à raison de 11h par semaine pour la remplacer pendant son arrêt maladie.
TARIFS COMMUNAUX :
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide la révision des tarifs pour 2017 comme suit :
La bénévole : pas d’augmentation sur les tarifs de location 12 voix pour et deux voix contre.
5 % d’augmentation sur le chauffage à l’unanimité des membres présents.
Restaurant scolaire, garderie, assainissement, concession columbarium concession cimetière concession cave urnes + 2% à l’unanimité des membres présents.
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Grande Salle |
Prix 2017 |
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Repas Dansant -Bal-Spectacles |
222 € |
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Repas Dansant -Bal-Spectacles 2 jours |
329 € |
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Repas de famille |
193 € |
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Repas de famille 2 jours |
265 € |
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Vin d'honneur galette sauterie |
148 € |
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Vin d'honneur galette réunion |
89 € |
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Association loi 1901 |
53 € |
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Activité a but lucratif |
82 € |
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Chauffage Grande Salle |
Prix 2017 |
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Grande salle |
54 € |
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Chauffage vin d'honneur galette réunion |
33 € |
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Chauffage association loi 1901 |
33 € |
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Chauffage association à but lucratif |
33 € |
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Petite Salle |
Prix 2017 |
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Repas de famille |
129 € |
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Repas de famille 2 jours |
189 € |
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Vin d'honneur galette sauterie |
82 € |
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Vin d'honneur galette réunion |
64 € |
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Chauffage Petite Salle |
Prix 2017 |
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Petite Salle |
32 € |
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Chauffage vin d'honneur galette réunion |
16 € |
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Cuisine |
Prix 2017 |
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Cuisine |
82 € |
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Cuisine 2 jours |
112 € |
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Sono |
Prix 2017 |
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Sono caution |
541 € |
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Sono Location |
114 € |
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Location Micro |
57 € |
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Caution Micro |
51 € |
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Tarif cantine et garderie |
Prix 2017 |
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Prix repas enfant |
3,26 € |
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Prix repas adulte |
6,65 € |
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Garderie Quotient familial <500 |
1,75 € |
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Garderie Quotient familial >500 |
1,77 € |
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Assainissement |
Prix 2017 |
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Consommation assainissement |
0,87 € |
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Abonnement assainissement |
78.03 € |
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Concession Columbarium |
Prix 2017 |
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Pour 20 ans |
544 € |
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Renouvelable tous les 5 ans |
134 € |
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Concession cimetière |
Prix 2017 |
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Concession cimetière |
140 € |
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Concession Cavurnes |
Prix 2017 |
Concession cimetière |
364 € |
Renouvelable tous les 5 ans |
136 € |
Jardin du souvenir : gratuit
SUBVENTIONS :
Le conseil municipal décide de ne pas donner de subvention à BTP CFA SARTHE, MFR Verneil, CFA La Ferté Bernard, Chambre des métiers et artisanat, centre des métiers de la coiffure et pour le club de Modern Jazz de Nogent sur Loir
DPU :Rahart :
Le Conseil municipal décide que la commune n’exercera pas son droit de préemption pour un bien bâti situé à Rahart à Luceau cadastré AE30 d’une superficie de 16a96ca et AE 31 d’une superficie de 12a 13ca, appartenant à M. Jean-Marc LALLIER domicilié Rahart à Luceau (Sarthe).
FDGDON :
Suite à la Campagne de dératisation, le GDON de Luceau demande une subvention de 293€. Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte la demande à 13 voix pour et une voix contre.
Monsieur le Maire adjoint donne lecture d’un courrier de remerciement de ligue contre le cancer pour la participation de la commune à octobre rose
Monsieur le Maire adjoint donne lecture d’un courrier de Génération mouvement qui demande la salle pour une journée sécurité routière.
Cimetière : réunion commission le 8 décembre à 11h30
M. ALBALADEJOS pizzaiolo ne souhaite plus venir vendre des pizzas à Luceau.
Monsieur le premier adjoint informe le conseil municipal que les Vœux du Maire auront lieu le 13 janvier 2017 à 18h30
Prochaine réunion :
Conseil municipal : 14/12/2016 à 20h30
Séance levée à 21h56
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